Code SH 29396900 - Alcaloïdes, ergot, seigle

Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de l'ergotamine, de l'ergométrine ou de l'acide lysergique, et de leurs sels)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2939 Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits 29396900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 29
26 Restrictions commerciales et politique
Position 2939
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 293969
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 29396900
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Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 29396900
1995: 29396090
1996: 29396900