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Code SH 32121000 - Feuilles, marquage, au
Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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3212
Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail
32121000
Feuilles pour le marquage au fer
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3212
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 321210
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32121000
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 32121000
2009:
32121010
➜
2010:
32121000
2009:
32121090
➜
2010:
32121000