Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 37019900 - Plaques, films, plans
Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en monochrome, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l'excl. des plaques et films pour rayons X, des films à développement et tirage instantanés ainsi que des plaques et films dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3701
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370199
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37019900
2019-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1602/18
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-05-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06