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Code SH 38249956 - Cartouches, recharges, pleines
Cartouches et recharges, pleines, pour cigarettes électroniques, et préparations utilisées pour les cartouches et recharges, contenant nicotine ou ses sels, éthers, esters ou autres dérivés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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3824
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs
Autres
382499
Autres
Autres
Cartouches et recharges, pleines, pour cigarettes électroniques; préparations utilisées pour les cartouches et recharges pour cigarettes électroniques
38249956
Contenant des produits de la sous-position 29397910
38249957
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3824
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 382499
22 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38249956
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 38249956
Changements en faveur de 38249956
2021:
38249956
➜
2022:
24041200
Changements en faveur de 38249956
2017:
38249992
➜
2018:
38249956