Code SH 38249957 - Cartouches, recharges, pleines

Cartouches et recharges, pleines, pour cigarettes électroniques, et préparations utilisées pour les cartouches et recharges, sans nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3824 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs Autres 382499 Autres Autres Cartouches et recharges, pleines, pour cigarettes électroniques; préparations utilisées pour les cartouches et recharges pour cigarettes électroniques 38249956 Contenant des produits de la sous-position 29397910 38249957 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3824
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 382499
22 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38249957
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 38249957
2021: 38249957
2022: 24041990

Changements en faveur de 38249957
2017: 38249992
2018: 38249957