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Code SH 39162000 - Monofilaments, dont, plus
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3916
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391620
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39162000
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 39162000
Changements en faveur de 39162000
1993:
39162000
➜
1994:
39162010
1993:
39162000
➜
1994:
39162090
Changements en faveur de 39162000
2009:
39162010
➜
2010:
39162000
2009:
39162090
➜
2010:
39162000