Code SH 39162000 - monofils chlorure de vinyle

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Monofilament en polymère de chlorure de vinyle, section transversale de 1,2 mm (diamètre), longueur de 2 mètres, surface lissée
- Jonc en polymère de chlorure de vinyle, section transversale de 1,5 mm x 3 mm, longueur de 1,5 mètres, surface striée
- Bâton en polymère de chlorure de vinyle, section transversale de 2 mm (diamètre), longueur de 1 mètre, surface polie
- Profilé en polymère de chlorure de vinyle, section transversale de 1,8 mm x 4 mm, longueur de 3 mètres, surface texturée
- Monofilament en polymère de chlorure de vinyle, section transversale de 1,3 mm (diamètre), longueur de 2,5 mètres, surface mate
- Jonc en polymère de chlorure de vinyle, section transversale de 1,6 mm x 2,5 mm, longueur de 2 mètres, surface lissée

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3916 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques 39162000 En polymères du chlorure de vinyle

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3916
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391620
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39162000
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 39162000
1993: 39162000
1994: 39162010
1993: 39162000
1994: 39162090

Changements en faveur de 39162000
2009: 39162010
2010: 39162000
2009: 39162090
2010: 39162000