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Code SH 39162000 - monofils chlorure de vinyle
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Monofilament en polymère de chlorure de vinyle, section transversale de 1,2 mm (diamètre), longueur de 2 mètres, surface lissée
- Jonc en polymère de chlorure de vinyle, section transversale de 1,5 mm x 3 mm, longueur de 1,5 mètres, surface striée
- Bâton en polymère de chlorure de vinyle, section transversale de 2 mm (diamètre), longueur de 1 mètre, surface polie
- Profilé en polymère de chlorure de vinyle, section transversale de 1,8 mm x 4 mm, longueur de 3 mètres, surface texturée
- Monofilament en polymère de chlorure de vinyle, section transversale de 1,3 mm (diamètre), longueur de 2,5 mètres, surface mate
- Jonc en polymère de chlorure de vinyle, section transversale de 1,6 mm x 2,5 mm, longueur de 2 mètres, surface lissée
- Jonc en polymère de chlorure de vinyle, section transversale de 1,5 mm x 3 mm, longueur de 1,5 mètres, surface striée
- Bâton en polymère de chlorure de vinyle, section transversale de 2 mm (diamètre), longueur de 1 mètre, surface polie
- Profilé en polymère de chlorure de vinyle, section transversale de 1,8 mm x 4 mm, longueur de 3 mètres, surface texturée
- Monofilament en polymère de chlorure de vinyle, section transversale de 1,3 mm (diamètre), longueur de 2,5 mètres, surface mate
- Jonc en polymère de chlorure de vinyle, section transversale de 1,6 mm x 2,5 mm, longueur de 2 mètres, surface lissée
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3916
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391620
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39162000
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 39162000
Changements en faveur de 39162000
1993:
39162000
➜
1994:
39162010
1993:
39162000
➜
1994:
39162090
Changements en faveur de 39162000
2009:
39162010
➜
2010:
39162000
2009:
39162090
➜
2010:
39162000