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Code SH 39169050 - Monofilaments, dont, plus
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation d'addition, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des monofilaments en polymères de l'éthylène et du chlorure de vinyle)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SL-
3916
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
391690
En autres matières plastiques
39169010
En produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
39169050
En produits de polymérisation d'addition
39169090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3916
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391690
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39169050
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1509/17
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export authorization
Regulation 1509/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39169050
2009:
39169051
➜
2010:
39169050
2009:
39169059
➜
2010:
39169050