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Code SH 39169050 - monofilaments polymérisation addition
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation d'addition, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des monofilaments en polymères de l'éthylène et du chlorure de vinyle)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Monofilaments en polypropylène, dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm (exemple : 1,2 mm), même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
- Joncs en polystyrène, en produits de polymérisation daddition, non travaillés (longueur : 2 m, diamètre : 5 mm)
- Bâtons en acrylique, en produits de polymérisation daddition, même ouvrés en surface (longueur : 1,5 m, diamètre : 10 mm)
- Profilés en poly(méthacrylate de méthyle), en produits de polymérisation daddition, non autrement travaillés (section carrée de 15 mm x 15 mm)
- Monofilaments en polyamide, dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm (exemple : 1,5 mm), même ouvrés en surface
- Joncs en poly(tétrafluoroéthylène), en produits de polymérisation daddition, non travaillés (longueur : 3 m, diamètre : 8 mm)
- Joncs en polystyrène, en produits de polymérisation daddition, non travaillés (longueur : 2 m, diamètre : 5 mm)
- Bâtons en acrylique, en produits de polymérisation daddition, même ouvrés en surface (longueur : 1,5 m, diamètre : 10 mm)
- Profilés en poly(méthacrylate de méthyle), en produits de polymérisation daddition, non autrement travaillés (section carrée de 15 mm x 15 mm)
- Monofilaments en polyamide, dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm (exemple : 1,5 mm), même ouvrés en surface
- Joncs en poly(tétrafluoroéthylène), en produits de polymérisation daddition, non travaillés (longueur : 3 m, diamètre : 8 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
3916
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
391690
En autres matières plastiques
39169010
En produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
39169050
En produits de polymérisation d'addition
39169090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3916
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391690
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39169050
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1509/17
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export authorization
Regulation 1509/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39169050
2009:
39169051
➜
2010:
39169050
2009:
39169059
➜
2010:
39169050