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Code SH 39172210 - Tubes, tuyaux, rigides
Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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3917
Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
Tubes et tuyaux rigides
391722
En polymères du propylène
39172210
Obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
39172290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3917
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391722
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39172210
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06