Code SH 39172210 - tubes propylène sans soudure

Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tube rigide en polymères du propylène, sans soudure ni collage, longueur 3 m (diamètre 10 cm), surface ouvrée
- Tuyau rigide en polymères du propylène, sans soudure ni collage, longueur 4 m (diamètre 15 cm), surface ouvrée
- Tube rigide en polymères du propylène, sans soudure ni collage, longueur 2,5 m (diamètre 8 cm), surface ouvrée
- Tuyau rigide en polymères du propylène, sans soudure ni collage, longueur 5 m (diamètre 20 cm), surface ouvrée
- Tube rigide en polymères du propylène, sans soudure ni collage, longueur 3,5 m (diamètre 12 cm), surface ouvrée

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    3917 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques Tubes et tuyaux rigides 391722 En polymères du propylène 39172210 Obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés 39172290 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3917
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391722
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39172210
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06