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Code SH 39207910 - Plaques, feuilles, pellicules
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en fibre vulcanisée, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
En cellulose ou en ses dérivés chimiques
392079
En autres dérivés de la cellulose
39207910
En fibre vulcanisée
39207990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392079
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39207910
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39207910
2006:
39207200
➜
2007:
39207910