Code SH 39207910 - fibre vulcanisée non renforcée

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en fibre vulcanisée, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaques en fibre vulcanisée (épaisseur 5 mm, dimensions 1 m x 1 m, poids 12 kg)
- Feuilles en fibre vulcanisée (épaisseur 2 mm, dimensions 0,5 m x 0,5 m, poids 1,5 kg)
- Pellicules en fibre vulcanisée (épaisseur 0,1 mm, dimensions 0,3 m x 0,3 m, poids 0,2 kg)
- Bandes en fibre vulcanisée (épaisseur 3 mm, largeur 10 cm, longueur 2 m, poids 4 kg)
- Lames en fibre vulcanisée (épaisseur 6 mm, largeur 15 cm, longueur 1,5 m, poids 8 kg)
- Feuilles en fibre vulcanisée (épaisseur 4 mm, dimensions 0,8 m x 0,8 m, poids 6 kg)
- Plaques en fibre vulcanisée (épaisseur 7 mm, dimensions 1,2 m x 0,9 m, poids 15 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières En cellulose ou en ses dérivés chimiques 392079 En autres dérivés de la cellulose 39207910 En fibre vulcanisée 39207990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392079
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39207910
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 39207910
2006: 39207200
➜
2007: 39207910