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Code SH 40026000 - Caoutchouc, isoprène, IR
Caoutchouc isoprène [IR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4002
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400260
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40026000
2023-02-26
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2023-10-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14