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Code SH 41015090 - Cuirs, peaux, bruts
Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l'excl. des cuirs et peaux frais ou salés verts, secs ou salés secs, des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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4101
Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus
410150
Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg
41015010
Frais
41015030
Salés verts
41015050
Séchés ou salés secs
41015090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4101
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410150
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41015090
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 41015090
2001:
41013090
➜
2002:
41015090
2001:
41014000
➜
2002:
41015090