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Code SH 43013000 - Pelleteries, brutes, agneaux
Pelleteries brutes d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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4301
Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 4101, 4102 ou 4103
43013000
D'agneaux dits « astrakan », « breitschwanz », « caracul », « persianer » ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 43
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4301
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 430130
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 43013000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87