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Code SH 44032390 - Bois, bruts, sapin
Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440323
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44032390
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44032390
2016:
44032019
➜
2017:
44032390
2016:
44032099
➜
2017:
44032390