Code SH 44032400 - Bois, bruts, sapin

Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris Autres, de conifères 44032400 De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440324
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44032400
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44032400
2016: 44032011
2017: 44032400
2016: 44032019
2017: 44032400
2016: 44032091
2017: 44032400
2016: 44032099
2017: 44032400