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Code SH 44089015 - Feuilles, placage, compris
Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’exclusion des bois tropicaux et des bois de conifères)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
4408
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
440890
Autres
44089015
Rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440890
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44089015
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44089015
Changements en faveur de 44089015
2001:
44089015
➜
2002:
44083955
2001:
44089015
➜
2002:
44089015
2016:
44089015
➜
2017:
44083955
2016:
44089015
➜
2017:
44089015
Changements en faveur de 44089015
1999:
44089011
➜
2000:
44089015
1999:
44089021
➜
2000:
44089015
1999:
44089025
➜
2000:
44089015
2001:
44089015
➜
2002:
44089015
2016:
44089015
➜
2017:
44089015