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Code SH 44182050 - Portes, cadres, chambranles
Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois de conifères
Notes:
Une porte avec ou sans son cadre, chambranle ou seuil est à considérer comme une pièce.
Une porte avec ou sans son cadre, chambranle ou seuil est à considérer comme une pièce.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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4418
Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (shingles et shakes), en bois
441820
Portes et leurs cadres, chambranles et seuils
44182010
En bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
44182050
De conifères
44182080
En autres bois
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4418
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441820
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44182050
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44182050
Changements en faveur de 44182050
2021:
44182050
➜
2022:
44182950
Changements en faveur de 44182050
1995:
44182090
➜
1996:
44182050