Code SH 44182080 - Portes, cadres, chambranles

Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois (à l'excl. des bois d'okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "Swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose ainsi que des bois de conifères)
Notes:
Une porte avec ou sans son cadre, chambranle ou seuil est à considérer comme une pièce.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4418 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (shingles et shakes), en bois 441820 Portes et leurs cadres, chambranles et seuils 44182010 En bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre 44182050 De conifères 44182080 En autres bois

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4418
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441820
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44182080
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Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44182080
2021: 44182080
2022: 44182190
2021: 44182080
2022: 44182980

Changements en faveur de 44182080
1995: 44182090
1996: 44182080