Code SH 44201011 - Statuettes, objets, ornement

Statuettes et autres objets d'ornement, réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "Swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose (sauf bois incrustés ou marquetés)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4420 Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94 442010 Statuettes et autres objets d'ornement, en bois 44201011 En bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre 44201019 En autres bois

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4420
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 442010
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44201011
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44201011
2021: 44201011
2022: 44201110

Changements en faveur de 44201011
1989: 44201000
1990: 44201011