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Code SH 44201019 - Statuettes, objets, ornement
Statuettes et autres objets d'ornement, réalisés en bois (sauf en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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4420
Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94
442010
Statuettes et autres objets d'ornement, en bois
44201011
En bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
44201019
En autres bois
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4420
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 442010
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44201019
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44201019
Changements en faveur de 44201019
2021:
44201019
➜
2022:
44201190
2021:
44201019
➜
2022:
44201900
Changements en faveur de 44201019
1989:
44201000
➜
1990:
44201019