Code SH 52115900 - Tissus, coton, imprimés

Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5211 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m² Imprimés 52115900 Autres tissus

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5211
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 521159
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52115900
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00