Code SH 55141990 - Tissus, écrus, blanchis

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5514 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m² écrus ou blanchis 551419 Autres tissus 55141910 En fibres discontinues de polyester 55141990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5514
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551419
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55141990
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 55141990
2006: 55141900
2007: 55141990