Code SH 55141990 - tissus synthétiques écrus/blanchis

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu écru en fibres acryliques, poids 180 g/m², larg. 150 cm
- Tissu blanchi en fibres polypropylène, poids 190 g/m², larg. 140 cm
- Tissu écru en fibres polyamide, poids 175 g/m², larg. 160 cm
- Tissu blanchi en fibres acryliques, poids 200 g/m², larg. 155 cm
- Tissu écru en fibres polypropylène, poids 185 g/m², larg. 145 cm
- Tissu blanchi en fibres polyamide, poids 195 g/m², larg. 165 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5514 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m² écrus ou blanchis 551419 Autres tissus 55141910 En fibres discontinues de polyester 55141990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5514
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551419
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55141990
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 55141990
2006: 55141900
➜
2007: 55141990