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Code SH 60011000 - Étoffes, dites, longs
Étoffes dites "à longs poils", en bonneterie
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6001
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600110
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60011000
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23