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Code SH 61153090 - Bas, mi, femmes
Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, de matières textiles, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l'excl. des collants [bas-culottes])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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6115
Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie
611530
Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex
61153090
D'autres matières textiles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 61
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6115
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 611530
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 61153090
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 61153090
2006:
61152090
➜
2007:
61153090