Code SH 64029110 - Chaussures, semelles, extérieures

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville, comportant à l'avant, une coquille de protection en métal (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique Autres chaussures 640291 Couvrant la cheville 64029110 Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal 64029190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640291
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64029110
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 64029110
1995: 64029110
1996: 64021290
1995: 64029110
1996: 64029100

Changements en faveur de 64029110
2006: 64023000
2007: 64029110