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Code SH 64029190 - Chaussures, semelles, extérieures
Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville (sauf comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport et chaussures ayant le caractère de jouets)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640291
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64029190
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0838/06
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 64029190
Changements en faveur de 64029190
1995:
64029190
➜
1996:
64021290
1995:
64029190
➜
1996:
64029100
Changements en faveur de 64029190
2006:
64029100
➜
2007:
64029190