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Code SH 64069090 - Parties, chaussures, guêtres
Parties de chaussures et guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties (à l'excl. des parties en amiante, des talons en caoutchouc ou en matière plastique, des semelles extérieures en cuir naturel, en cuir reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique, des dessus et leurs parties, autres que les contreforts et bouts durs et des accessoires amovibles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ET
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LT
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SV
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CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
6406
Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
640690
Autres
64069030
Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures
64069050
Semelles intérieures et autres accessoires amovibles
64069060
Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué
64069090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6406
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640690
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64069090
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2012-01-01
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 64069090
2011:
64069100
➜
2012:
64069090
2011:
64069985
➜
2012:
64069090