Code SH 64069090 - parties de chaussures, guêtres, jambières

Parties de chaussures et guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties (à l'excl. des parties en amiante, des talons en caoutchouc ou en matière plastique, des semelles extérieures en cuir naturel, en cuir reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique, des dessus et leurs parties, autres que les contreforts et bouts durs et des accessoires amovibles)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CONTREFORTS EN CUIR NATUREL POUR CHAUSSURES (DIMENSIONS : 10 CM DE HAUTEUR, 8 CM DE LARGEUR)
- BOUTS DURS EN MÉTAL POUR CHAUSSURES DE SÉCURITÉ (POIDS : 150 G PAR PIÈCE)
- GUÊTRES EN TISSU POUR ACTIVITÉS EXTÉRIEURES (TAILLE : 40 CM DE LONGUEUR, 20 CM DE LARGEUR)
- JAMBIÈRES EN CUIR RECONSTITUÉ POUR CHAUSSURES DE MONTAGNE (DIMENSIONS : 30 CM DE HAUTEUR, 12 CM DE LARGEUR)
- PARTIES SUPÉRIEURES EN TEXTILE POUR CHAUSSURES DE SPORT (EXCLUANT LES CONTREFORTS ET BOUTS DURS)
- GUÊTRES EN NYLON POUR CHAUSSURES DE RANDONNÉE (POIDS : 200 G PAR PIÈCE)
- JAMBIÈRES EN TISSU IGNIFUGE POUR CHAUSSURES DE TRAVAIL (TAILLE : 35 CM DE LONGUEUR, 15 CM DE LARGEUR)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

6406

Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

640690

Autres

64069030

Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures

64069050

Semelles intérieures et autres accessoires amovibles

64069060

Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué

64069090

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 64

54 Restrictions commerciales et politique

Position 6406

7 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 640690

3 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 64069090

2012-01-01

ERGA OMNES (1011)

Import control on cat and dog fur

Regulation 1523/07

2025-01-01

Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)

Non preferential tariff quota

Regulation 0032/00

2012-01-01

All third countries (1008)

Export control on cat and dog fur

Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64069090

2011: 64069100

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2012: 64069090

2011: 64069985

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