Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 65069100 - Bonnets, bain, capuchons
Bonnets de bain, capuchons et autres coiffures, même garnis, en caoutchouc ou en matière plastique (à l'excl. des coiffures de sécurité et des coiffures ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 65
45 Restrictions commerciales et politique
Position 6506
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 650691
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 65069100
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2019-02-20
All third countries (1008)
Goods for torture and repression, export restriction
Regulation 0125/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 65069100
1994:
65069110
➜
1995:
65069100
1994:
65069190
➜
1995:
65069100