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Code SH 69022099 - Briques, dalles, carreaux
Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces produits, > 50% (autres qu'avec une teneur en poids en silice >= 93% ou une teneur en poids en alumine > 7% mais < 45%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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6902
Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
690220
Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits
Autres
69022091
Contenant en poids plus de 7 % mais moins de 45 % d'alumine (Al2O3)
69022099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6902
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 690220
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69022099