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Code SH 69101000 - Éviers, lavabos, colonnes
Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires, en porcelaine (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6910
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691010
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69101000