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Code SH 70049080 - Feuilles, verre, étiré
Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante ainsi que des articles en verre d'optique)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7004
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70049080
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 70049080
2008:
70049070
➜
2009:
70049080
2008:
70049092
➜
2009:
70049080
2008:
70049098
➜
2009:
70049080