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Code SH 70049080 - feuilles en verre non travaillé

Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante ainsi que des articles en verre d'optique)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FEUILLES EN VERRE ÉTIRÉ, NON COLORÉ DANS LA MASSE, NON OPAQUÉ, NE MESURANT PAS PLUS DE 3 MM D’ÉPAISSEUR
- FEUILLES EN VERRE SOUFFLÉ, SANS COUCHE RÉFLÉCHISSANTE, NE DÉPASSANT PAS 1 M² DE SURFACE
- FEUILLES EN VERRE ÉTIRÉ, NON PLAQUÉ, D’UNE LONGUEUR DE 2 M ET D’UNE LARGEUR DE 1 M
- FEUILLES EN VERRE SOUFFLÉ, SANS COUCHE ABSORBANTE, D’UNE ÉPAISSEUR DE 5 MM
- FEUILLES EN VERRE ÉTIRÉ, SANS TRAITEMENT OPTIQUE, NE PESANT PAS PLUS DE 10 KG
- FEUILLES EN VERRE SOUFFLÉ, NON OPAQUÉ, D’UNE DIMENSION DE 1,5 M SUR 0,8 M