Code SH 70060010 - Plaques, feuilles, profilés

Plaques, feuilles ou profilés en verre d'optique, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    700600 Verre des nos 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières 70060010 Verre d'optique

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7006
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700600
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70060010
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70060010
1995: 70060010
1996: 70031210
1995: 70060010
1996: 70042010
1995: 70060010
1996: 70060010

Changements en faveur de 70060010
1995: 70060010
1996: 70060010