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Code SH 70109031 - Bonbonnes, bouteilles, flacons
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale >= 2,5 l
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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7010
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
701090
Autres
Autres
Autres, d'une contenance nominale
70109031
De 2,5 l ou plus
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7010
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70109031
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 70109031
Changements en faveur de 70109031
1995:
70109031
➜
1996:
70109121
1995:
70109031
➜
1996:
70109129
1995:
70109031
➜
1996:
70109190
Changements en faveur de 70109031
2001:
70109121
➜
2002:
70109031
2001:
70109129
➜
2002:
70109031
2001:
70109160
➜
2002:
70109031
2001:
70109190
➜
2002:
70109031