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Code SH 70111000 - Ampoules, verre, ouvertes
Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour l'éclairage électrique
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7011
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701110
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70111000
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 70111000
Changements en faveur de 70111000
1993:
70111000
➜
1994:
70111010
1993:
70111000
➜
1994:
70111090
Changements en faveur de 70111000
1997:
70111010
➜
1998:
70111000
1997:
70111090
➜
1998:
70111000