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Code SH 71049090 - Pierres, bijouterie, simil
Pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et simil., synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies et sauf quartz piézo-électrique et diamants)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 71
39 Restrictions commerciales et politique
Position 7104
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 710490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 71049090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 71049090
Changements en faveur de 71049090
2021:
71049090
➜
2022:
71049900
Changements en faveur de 71049090
2019:
71049000
➜
2020:
71049090