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Code SH 73043993 - Tubes, tuyaux, profilés
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages des n° 73043910 à 73043958)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7304
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier
Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés
730439
Autres
Autres
Tubes filetés ou filetables dits « gaz »
Autres, d'un diamètre extérieur
73043992
N'excédant pas 168,3 mm
73043993
Excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
73043998
Excédant 406,4 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7304
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730439
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73043993
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 73043993
2021:
73043993
➜
2022:
73043983