Code SH 73043998 - Tubes, tuyaux, profilés

Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou du gaz; ouvrages des n° 73043952 et 73043958)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7304 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés 730439 Autres Autres Tubes filetés ou filetables dits « gaz » Autres, d'un diamètre extérieur 73043992 N'excédant pas 168,3 mm 73043993 Excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm 73043998 Excédant 406,4 mm

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7304
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730439
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73043998
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Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 73043998
2021: 73043998
2022: 73043988

Changements en faveur de 73043998
2008: 73043930
2009: 73043998
2008: 73043999
2009: 73043998