Code SH 73142090 - Grillages, treillis, soudés

Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm (à l'excl. des produits en fils nervurés)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7314 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier 731420 Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² 73142010 En fils nervurés 73142090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7314
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 731420
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73142090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73142090
1994: 73142000
1995: 73142090