Code SH 73143900 - Grillages, treillis, fils

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm² et autres que zingués)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7314 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre 73143900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7314
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 731439
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73143900
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73143900
1995: 73143090
1996: 73143900