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Code SH 73202089 - Ressorts, hélice, fer
Ressorts en hélice, en fer ou en acier (autres que formés à chaud, de compression, de traction, ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour manches et cannes de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7320
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732020
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73202089
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 73202089
1990:
73202010
➜
1991:
73202089
1990:
73202090
➜
1991:
73202089