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Code SH 73209010 - Ressorts, spiraux, plats
Ressorts spiraux plats en fer ou en acier (sauf ressorts en hélice et ressorts de montres)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7320
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732090
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73209010
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 73209010
1990:
73209000
➜
1991:
73209010