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Code SH 73218100 - Poêles, chaudières, foyer
Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau instantanés et chauffe-eau à accumulation et sauf appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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7321
Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier
Autres appareils
73218100
à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7321
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732181
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73218100
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 73218100
2011:
73218110
➜
2012:
73218100
2011:
73218190
➜
2012:
73218100