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Code SH 74081910 - Fils, cuivre, affiné
Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 0,5 mm mais <= 6 mm
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7408
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 740819
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74081910
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06