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Code SH 74151000 - Pointes, clous, punaises
Pointes et clous, punaises, crampons appointés, agrafes et simil., en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre (sauf agrafes présentées en barrettes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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7415
Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre
74151000
Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7415
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741510
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74151000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12